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Marques déposées par FRANCIS MIQUEL
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LES YEUX NOIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES YEUX NOIRS
FRANCIS MIQUEL
SANDRINE MIQUEL

Numéro de dépôt :
3651117
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
LES YEUX NOIRS de FRANCIS MIQUEL

Présentation de la marque LES YEUX NOIRS

Déposée le 15 mai 2009 par FRANCIS MIQUEL et SANDRINE MIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES YEUX NOIRS »

Les déposants sont FRANCIS MIQUEL domicilié(e) 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France et SANDRINE MIQUEL domicilié(e) 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS MIQUEL domicilié(e) 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES YEUX NOIRS est expirée depuis le 15 mai 2019.

FRANCIS MIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : MINOR SWING


FRANCIS MIQUEL - 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France

SANDRINE MIQUEL - 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France


FRANCIS MIQUEL - 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.